CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

CONDITIONS D'UTILISATION

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SECTION 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État, et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne devez en aucune manière utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service, y compris, sans s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur.

Vous ne devez pas transmettre de vers informatiques, de virus ou tout code de nature destructrice.

Toute violation ou infraction à l'une quelconque des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement, ce qui inclut (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des modifications nécessaires pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif seulement et n'affecteront en aucune manière ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne pouvons être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou périmées. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale seulement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme la seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines données historiques. Par définition, les données historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient, quelles qu'elles soient. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne pouvons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, de toute modification, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu'en ligne via le site web. Il se peut que les quantités de ces produits ou services soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour.

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir l'exactitude de l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou que vous vous procurez répondra à vos attentes ni que les erreurs qui peuvent éventuellement exister dans le Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant par e-mail ou en utilisant l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes que nous considérons, à notre seule discrétion, comme ayant été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS

Nous sommes susceptibles de vous fournir l'accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et ne gérons pas.

Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils "tels quels" et "sous réserve de disponibilité", sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte, et sans aucune approbation. Nous ne pouvons être tenus responsables de quoi que ce soit découlant de ou lié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.

Toute utilisation des outils facultatifs proposés par le site est entièrement à votre discrétion et à vos risques. De plus, vous devez vous conformer aux conditions d'utilisation fournies par les fournisseurs tiers concernés et les accepter.

Il se peut également qu'à l'avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site web, y compris le lancement de nouveaux outils et ressources. Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction liée à ces sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces tiers.

ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation à des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, mais nous n'en avons pas l'obligation, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.

Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d'auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun élément illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque façon le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un que vous n'êtes pas, ou essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant à l'origine des commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous émettez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut qu'il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliées aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais d'acheminement et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d'actualiser des informations, voire d'annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus d'actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquées dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date précise de mise à jour ou d'actualisation appliquée au Service ou à tout site web connexe ne saurait être définie pour indiquer que l'ensemble des informations offertes dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour transgresser ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ; (g) pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé en vue de compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi que d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les mesures de sécurité du Service ou de tout site connexe, ainsi que d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les interdictions en matière d'utilisation.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons, certifions ou déclarons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, sécurisée, sans délai ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus en utilisant le Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le Service pour des périodes indéterminées ou l'annuler à tout moment et sans préavis.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis "tels quels" et "tels que disponibles" pour votre utilisation, sans représentation, garanties ni conditions d'aucune sorte, explicites ou implicites, y compris toutes les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, qualité, adéquation à un usage particulier, durabilité, titre et non-contrefaçon.

En aucun cas INSENS, nos directeurs, cadres, employés, sociétés affiliées, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne pourront être tenus responsables de blessures, de pertes, de réclamations ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, de coûts de remplacement ou de tout autre dommage similaire, qu'ils soient contractuels, délictuels (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit de notre boutique, ou de tout autre service ou produit obtenu par le biais du Service, ou pour toute autre réclamation liée en quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si vous avez été informé de la possibilité de tels dommages. Comme certains États ou certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans de telles juridictions, notre responsabilité sera limitée au maximum permis par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger INSENS, nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, cadres, directeurs, agents, entrepreneurs, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par toute tierce partie en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DISSOCIATION

Dans le cas où l'une des dispositions des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie non exécutoire sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation, ladite dissociation n'affectant en rien la validité ni l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent contrat à toutes les fins.

Les présentes Conditions d'utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de respecter l'une quelconque des conditions ou dispositions des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier ce contrat à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation ; et/ou en conséquence, il se peut que nous vous interdisions l'accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

L'échec de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications antérieures ou contemporaines et les accords, qu'ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté quant à l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en France.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

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ARTICLE 20 - COORDONNÉES

Toutes les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être adressées à lebatyste@gmail.com.